Site et réseaux

Chaine vidéo

Déclarations Sacem du 09.02.2015

I - EDITEUR DU SITE

Le site webradio et la radio du Centre HP sont édités par le Centre Hervé Pupier inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés , sous le numéro Siret 811 491 554 dont le siège social se situe Lieu dit Montalivet Tel : 05 47 36 80 61

Le directeur de la publication du site et de la web radio est Hervé Pupier

II - HÉBERGEUR DU SITE

L'hébergeur du site est SAS ICREO, RCS Lille 792 147 530, sise 85 Boulevard Vauban, LILLE (59000) - FRANCE

iii - DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à : Centre Hervé Pupier .Monsieur Pupier Hervé. Afin de faciliter l’utilisation des informations, l’utilisateur est informé que Centre Hervé Pupier peut utiliser des cookies. Tout utilisateur a la faculté de s’y opposer en désactivant l’option dans les paramètres de son terminal prévu à cet effet.

iV - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Centre Hervé Pupier est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure du site radio du centre HP, que sur les contenus dont elle est éditeur (images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données).

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faite sans l’autorisation écrite de Centre Hervé Pupier est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.

Les marques ainsi que les logos sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation écrite de Centre Hervé Pupier est prohibée.

De même,Le Centre Hervé Pupier est producteur des bases de données du site radio du centre HP. En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.

V - LIENS HYPERTEXTES

Les liens mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du Centre Hervé Pupier , celui ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

En conséquence, Le Centre Hervé Pupier ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu'elle n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces liens.

Le Centre Hervé Pupier n’est pas responsable du webcasting, podcasting ou de toute autre forme de transmission reçue d’un autre site Internet.

VI - RESPONSABILITÉS

Le Centre Hervé Pupier et/ou ses partenaires fournissent tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) sans garantie d’aucune sorte. L’utilisation de ce site se fait à vos risques et périls.

Le Centre Hervé Pupier met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et/ou des informations et/ou contenus fiables. Toutefois, Le Centre Hervé Pupier et/ou ses partenaires ne sauraient garantir aux internautes l'exactitude, la complétude et/ou l'actualité des informations et/ou contenus fournis ainsi que la disponibilité de ces éléments et outils. En conséquence, la responsabilité du Centre Hervé Pupier ou de ses partenaires ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations et/ou contenus fournis et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Le téléchargement de tous contenus de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels (widget, utilitaires ou autres) lors de l'utilisation du site se fera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.

Hébergement et informations complémentaires

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Hervé Pupier l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire et/ou éditeur du site : M Hervé Pupier
  • N° Siret : 811 491 554
  • Code APE : A REMPLIR
  • Siege Social : Hervé Pupier - Lieu dit Montalivet - 47170 Ste Maure de Peyriac - France
  • Téléphone : 05 47 36 80 61
  • Responsable publication : Hervé Pupier
  • Mail du responsable publication : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Concepteur multimédia : Roseline Pupier
  • Mail du concepteur multimédia : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Hébergeur : OVH

Radio HP

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